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 yusenken
 1553 messages
 Base Fansub Administ
QUI EST HORS-LA-LOI?14-04-04, 13:17  
Pour l'UE, seuls sont punissables les téléchargements à des fins commerciales

Les logiciels informatiques d'échange de fichiers ("file sharing") sont depuis longtemps dans le collimateur des industries du disque et du cinéma, qui les accusent d'être les principaux responsables de leurs pertes de profits. Selon elles, les coupables seraient non seulement ceux qui utilisent ces programmes pour mettre en vente des copies illégalement, mais aussi tous les internautes qui téléchargent des fichiers musicaux ou vidéo pour leur simple usage personnel
.

Les nombreux gouvernements nationaux n'adoptent pas exactement la même posture face à ce phénomène en pleine expansion. Le précurseur dans la protection des utilisateurs du Net fut le Canada qui, dans un procès qui opposait les plus grandes maisons de disques et 29 utilisateurs de ces sites "peer to peer" (P2P), a donné raison à ces derniers, dans la mesure où ils téléchargeaient et partageaient de la musique protégée par un droit d'auteur uniquement pour leur usage personnel.

L'internaute blanchi
C'est plus ou moins dans le même sens que l'Union européenne a récemment décidé de trancher. Le Parlement européen a en effet adopté un projet de directive en matière de propriété intellectuelle qui, bien qu'interdisant la copie et la distribution illégale à but lucratif, blanchit complètement les adeptes de l'échange de fichiers musicaux et vidéo pour leur usage personnel.

L'Europe fait donc sienne l'idée que seul "qui fait du profit" avec la piraterie doit faire l'objet de poursuites judiciaires. "En clair, cela signifie que des actes commis par des consommateurs agissant de bonne foi, comme ceux qui téléchargent de la musique d'Internet pour leur utilisation personnelle, ne tombent pas sous le coup de ce texte", explique le service de presse du Parlement européen. Pour ceux qui, en revanche, ont fait du marché noir une véritable profession, les sanctions seront sévères et pourront aller jusqu'à l'incarcération et au gel de leur compte en banque.

Précieux allié
Bruxelles a donc décidé de tenir compte des recherches menées jusqu'ici par de nombreuses institutions et qui ont démontré que le fameux "peer to peer" n'est pas un ennemi, mais un précieux allié pour les majors. Les chiffres sont éloquents : 80% des utilisateurs de P2P se servent des systèmes de téléchargement pour découvrir des artistes avant de se rendre dans un magasin pour en acheter les CD.

La directive européenne, avant d'entrer en vigueur, devra passer entre les mains du Conseil des ministres de l'Union, qui prévoit de l'adopter définitivement d'ici à la fin de la législature en 2004. Les gouvernements nationaux auront ensuite 24 mois pour la ratifier.


interessant non ?

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nous ne faisons que vivre pour mourrir avec le sourir.
 waren be
 3547 messages
 Modérateur
YDB
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?14-04-04, 14:06  
interessant yusenken mais t'as un peu de retard
j'ai deja donne cette news sur le chan y'a pas longtemps muohahahahahaah

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http://www.saniainen.com/spider/


Citations du moment:

Programmeur: personne qui resoud de maniere incomprehensible un probleme que tu ignorais avoir.


Hardware: partie de l'ordinateur qui reçoit les coups quand le Software plante.
 esver
 309 messages
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?14-04-04, 14:54  
donc c le 1er sur le forum

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Le meilleur moyen de garder le bonheur est de le partager.
 yusenken
 1553 messages
 Base Fansub Administ
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?14-04-04, 15:03  
tu sais bien waren que je fais que act de présence sur le chan

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 Yusuke
 5106 messages
 houba
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?14-04-04, 16:04  
excellent

c'est quoi la source de ce truc? c'est réel ou c'est une blague?

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The best way to accelerate a macintosh is at 9.8m/sec²
 esver
 309 messages
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?14-04-04, 16:19  
vi pasque c bien ca pour l'ue, mais en france on a une petite len nous...

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 Antho
 270 messages
 Megaplayboy
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?14-04-04, 17:04  
Ben si c'est adopter par l'union europeene , len ou pas , la france est obliger de suivre pusique les traites sont hierarchiquement superieurs aux lois nationales.
ainsi une loi , dois etre ecarter par les juridictions ordinaires , lorsqu'elle est contraire a une convention entre etats.

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quand on porte un marteau sur son chef on demarre tot pour etre un chef
 Lion_Sn@ke
 936 messages
 Runner
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?14-04-04, 17:06  
http://europe.tiscali.fr/societe/actualites/200404/07/p2p.html

et voila

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Tout à une solution, sauf la mort !
 Antho
 270 messages
 Megaplayboy
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?14-04-04, 17:25  
ben c'est cool^^
hum .... faudrais que je pense a changer mon avatar de noel car depuis le tps que je suis pas venu j'ai oublier^^

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quand on porte un marteau sur son chef on demarre tot pour etre un chef
 Antho
 270 messages
 Megaplayboy
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?14-04-04, 17:30  
voila aussi sur la LEN


Le Sénat supprime l'obligation de filtrage pour les FAI

L’obligation pour les hébergeurs de surveiller le contenu des sites qu'ils abritent, une mesure très controversée du projet de loi sur l'économie numérique, a été annulée en deuxième lecture par les sénateurs.


Mis en ligne le 08 avril 2004


Pour aller plus loin
La Ligue Odebi pour un report de l'examen de la LEN (01/04/2004)

Retour sur un texte qui fait peur (06/04/2004)




Le Sénat a annulé jeudi une disposition introduite par les députés dans le projet de loi sur l'économie numérique, qui obligeait les hébergeurs à surveiller le contenu des sites qu'ils abritent. Au cours de l'examen de ce texte en deuxième lecture, les sénateurs ont en effet adopté, avec l'approbation du gouvernement, un amendement de la commission des affaires économiques limitant le criblage des sites par leurs hébergeurs aux seuls cas où ils sont saisis d'une telle requête par les autorités judiciaires.

La disposition qu'avait retenue l'Assemblée nationale visait à lutter contre les sites internet pédophiles, négationnistes et racistes, en faisant peser cette responsabilité sur les hébergeurs. Les fournisseurs d'accès en France avaient menacé en janvier dernier de couper l'accès aux contenus hébergés, pages personnelles, forums ou album photos, pour protester contre ces obligations de filtrage prévues par la loi pour l'économie numérique. La présidente de l'AFA (Association des fournisseurs d'accès) et présidente de Club Internet, Marie-Christine Levet, avait estimé alors que cette loi était devenue une "loi de défiance vis-à-vis de l'internet français", en raison des amendements des députés.

Patrick Devedjian pour une "charte de bonne conduite"

Le texte adopté par l'Assemblée imposait aux fournisseurs d'accès internet de "mettre en œuvre les moyens conformes à l'état de l'art pour empêcher la diffusion de données constitutives des infractions" d'incitation à la haine raciale ou de pédo-pornographie. Ces FAI, qui revendiquent plus de deux millions de pages personnelles hébergées ayant une audience de plus de vingt millions de visites par mois, refusaient le rôle que les députés, influencés par les détenteurs de contenu, comme les maisons d'éditions musicales, voulaient leur imposer.

Les fournisseurs d'accès se sont félicités de la "sage décision" des sénateurs. Mme Levet a indiqué qu'elle avait "bon espoir que les députés, qui vont maintenant devoir se prononcer lors de la réunion de la commission paritaire, vont se rallier à la position sénatoriale". L'amendement sénatorial a été adopté à l'unanimité. Le ministre délégué à l'industrie Patrick Devedjian, qui défend le projet de loi devant le Sénat, s'est engagé pour sa part à élaborer avec les professionnels une "charte de bonne conduite".

Photo d’ouverture : archives


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quand on porte un marteau sur son chef on demarre tot pour etre un chef
 waren be
 3547 messages
 Modérateur
YDB
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?14-04-04, 17:38  
c nkoi cette manie de reprendre des post que j'ai mis juste en dessous
antho lol j'ai mis un lien vers ça sur un post juste en dessous...


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http://www.saniainen.com/spider/


Citations du moment:

Programmeur: personne qui resoud de maniere incomprehensible un probleme que tu ignorais avoir.


Hardware: partie de l'ordinateur qui reçoit les coups quand le Software plante.
 Antho
 270 messages
 Megaplayboy
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?14-04-04, 17:48  
arf desole je suis tomber sur cet article par hasard , et comme je viens de revenir j'avais pas vu ton post sorry

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quand on porte un marteau sur son chef on demarre tot pour etre un chef
 waren be
 3547 messages
 Modérateur
YDB
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?14-04-04, 20:52  
lol je plaisantais

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 waren be
 3547 messages
 Modérateur
YDB
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?14-04-04, 22:27  
la source etant tiscali je pense pas que ça soit une conneries
maintenant c'est un projet, et les projets c'est vite oublié

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 yusenken
 1553 messages
 Base Fansub Administ
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?15-04-04, 05:45  
je sais plus la source de mon article, mais il me semble que c'etait sur le site de libé

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nous ne faisons que vivre pour mourrir avec le sourir.
 waren be
 3547 messages
 Modérateur
YDB
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?15-04-04, 08:50  
y'avais le meme texte que le tient sur un truc tiscali yusenken

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Programmeur: personne qui resoud de maniere incomprehensible un probleme que tu ignorais avoir.


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 foruken
 1574 messages
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?15-04-04, 09:19  
libe ou tiscali ? il me semble que ce genre de questions fait vraiment avancer les choses

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Si la titi si la tisane est interdite, je suis coucou je suis coupable de ce qu'on m'accuse
 waren be
 3547 messages
 Modérateur
YDB
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?15-04-04, 09:42  
lol c'est sur ta remarque aussi foruken

ben moi je vois pas quoi dire a par prudence et mefiance ce n'est qu'un projet
mais si tu as envie de lancer un debat interessante foru te genes pas

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http://www.saniainen.com/spider/


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 Greg92
 7 messages
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?15-04-04, 11:52  
non ça c'est pas possible waren, foru est juste un raleur
 Yusuke
 5106 messages
 houba
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?15-04-04, 12:00  
tiens pour remettre une couche sur les CD "piratés" qui se vendent très bien :


http://news.tf1.fr/news/multimedia/0,,2182091,00.html

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The best way to accelerate a macintosh is at 9.8m/sec²
 foruken
 1574 messages
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?15-04-04, 12:15  
oui je peux lancer un debat interessant waren :

pour ou contre la peine de mort ?

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Si la titi si la tisane est interdite, je suis coucou je suis coupable de ce qu'on m'accuse
warenbepasloggé
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?15-04-04, 14:39  
contre si je fais une connerie un jour j'ai pas envie qu'on me zigouille
 Greg92
 7 messages
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?16-04-04, 13:57  
tu n'as pas a faire de connerie en meme temps , le truc c surtout te faire zigouillé alors que tu n'es pas coupable, et puis tuer quelqu'un parce qu'il a fait un truc tres mal, c'est ptet devenir comme lui?
marquise
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?19-04-04, 11:13  
bravo greg je suis entierement d'accord avec toi!!!
 yusenken
 1553 messages
 Base Fansub Administ
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?19-04-04, 11:16  
ouai, en meme temps c'est facile a dire quand ça ne te touche pas directement

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nous ne faisons que vivre pour mourrir avec le sourir.
marquise
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?19-04-04, 11:19  
oui mais si ta fille se fait violer et assasiner tuer son agresseur ne la ramenera pas mais le mettre dans une taule avec des peres de famille va lui apprendre la vie et les bonnes maniere! cela dit le systeme francais est nul a ce sujet il ferai mieu de soigner les malades avant de les relacher il y a encore une gamine qui a ete tuer par un recidiviste!
 waren be
 3547 messages
 Modérateur
YDB
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?19-04-04, 11:27  
atta que ton gosse se fasse zigouiller tu reflechira pas pareil

tu seras la premiere a dire "faut les tuer ces gens la"


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 Greg92
 7 messages
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?19-04-04, 11:30  
c evident waren mais c pas forcement la solution quoi que moi etant sadique sur les bords j'aimerai qu'il passe 50ans en tole a ce faire violer et maltraiter par les autres detenu
marquise
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?19-04-04, 12:01  
c clair que dans le cas d'un meurtre horrible avec du sang tout ca la mort est parfois trop douce!

cependant faut faire gaffe au erreure judiciaire du style patrick dils! il apayer pendant quinze ans pour un autre!!!tout ca parce qu'un gendarme de mes deux a bacle l'enquete!!!
 Meian
 813 messages
 pinkuiro no buta
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?19-04-04, 18:10  
bravo foruken, ça a marché

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"Moi et toi, cochon, nous ne serons estimés qu'après notre mort."
 foruken
 1574 messages
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?19-04-04, 18:55  
avec la peine de mort patrick dils ne serait plus la pour qu on corrige l erreur ^^

merci meian. ca marche pas si vite que d habitude quand meme

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Si la titi si la tisane est interdite, je suis coucou je suis coupable de ce qu'on m'accuse
 waren be
 3547 messages
 Modérateur
YDB
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?19-04-04, 22:06  
ce debat la a toujours fait couler de l'encre (ou des octets )

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Hardware: partie de l'ordinateur qui reçoit les coups quand le Software plante.
 Greg92
 7 messages
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?19-04-04, 22:22  
oui et c loin d'etre fini !
marquise
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?20-04-04, 14:47  
c clair

(vive les messages qui servent a rien )
 waren be
 3547 messages
 Modérateur
YDB
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?20-04-04, 20:02  
il parait qu'on appel ça du flood
maintenant il parait aussi que c'est interdit
mais il parait qu'en ce moment les modo disent rien apparement
et il parait meme qu'ils en font autant...

enfin ça n'est que des suppositions!

mefions nous de ces vils modo

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Hardware: partie de l'ordinateur qui reçoit les coups quand le Software plante.
marquise
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?21-04-04, 11:32  
tu as raison.
mefiance, mefiance!!!
 yusenken
 1553 messages
 Base Fansub Administ
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?21-04-04, 11:58  
oula vi, méfiance

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nous ne faisons que vivre pour mourrir avec le sourir.
 waren be
 3547 messages
 Modérateur
YDB
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?21-04-04, 13:54  
donc je me mefie des mechants modo : joe et yusenken je me mefie de vous!

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Hardware: partie de l'ordinateur qui reçoit les coups quand le Software plante.
marquise
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?21-04-04, 14:07  
tu crois qu'ils peuvent atomiser les gens qui mettent des flood?
 Greg92
 7 messages
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?21-04-04, 18:55  
etrangement je me mefie de toi monsieur waren_bi
marquise
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?22-04-04, 07:23  
dit donc greg c quoi ton avatar? sinon tu crois quand meme qu'il peuvent atomiser des gens style marquise (je sais pas du tout qui c!!!) qui mettent des flood?
 Greg92
 7 messages
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?22-04-04, 13:25  
c winry (pas sur de l'ortho) dans full metal alchemist, sinon pour le flood tant qu'ils n'ont pas un fait un msg "y'en a marre du flood de marquise" c'est que tu n'as psa depasser "les bornes des limites "
marquise
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?22-04-04, 13:48  
cooool
 esver
 309 messages
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?22-04-04, 15:37  
pour revenir au sujet :

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Le meilleur moyen de garder le bonheur est de le partager.
 Greg92
 7 messages
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?22-04-04, 15:38  
ça ne nous concerne pas, il utilise un imac
 waren be
 3547 messages
 Modérateur
YDB
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?22-04-04, 16:55  
tient mes posts disparaissent...

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Programmeur: personne qui resoud de maniere incomprehensible un probleme que tu ignorais avoir.


Hardware: partie de l'ordinateur qui reçoit les coups quand le Software plante.
 waren be
 3547 messages
 Modérateur
YDB
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?22-04-04, 16:57  
donc je disais: les risques du flood marquise c que tu te retrouves avec tes posts effacé fermé ou autre , et ça peut etre chiant



c sur c pas mortel tu pourras encore respirer, et je te laisserai manger encore

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Programmeur: personne qui resoud de maniere incomprehensible un probleme que tu ignorais avoir.


Hardware: partie de l'ordinateur qui reçoit les coups quand le Software plante.
marquise
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?22-04-04, 16:58  
ouffff!
 Greg92
 7 messages
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?22-04-04, 17:02  
oui comme on dit "plus de peur que de mal "
 Lion_Sn@ke
 936 messages
 Runner
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?23-04-04, 09:29  

Citation : QUI EST HORS-LA-LOI?


ou plutot : "Qui est con ?"

le debat est ouvert...

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Tout à une solution, sauf la mort !
marquise
Re : QUI EST HORS-LA-LOI?23-04-04, 15:17  
euhhh, william abitbol? bush? mon prof d'histoire medieval?
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