Yusuke 5116 messages houba
| [HS] 500 films téléchargé : relaxé par la justice FR | 12-03-05, 13:47 | http://news.tf1.fr/news/multimedia/0,,3206936,00.html
Le mec chope 500 films et est relaxé
Des extraits interessants :
-] Me Eric Zapata, avait affirmĂ© que son client avait le droit de copier des films "Ă titre exclusivement privĂ©", s'appuyant sur une directive europĂ©enne de mai 2001. Il avait rappelĂ© que tout internaute, en achetant un ordinateur ou mĂȘme un CD Rom, payait une taxe pour copie privĂ©e.
-] Au final, a estimé la cour d'appel, "il n'est démontré aucun usage collectif"
Un dĂ©but de justice intelligente? ou bien juste un coup de chance d'ĂȘtre tombĂ© sur un juge intelligent?
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accelerate a macintosh
is at 9.8m/sec² | | |
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Elyopsis 2571 messages YusukeTeam
| Re : [HS] 500 films téléchargé : relaxé par la justice FR | 12-03-05, 14:52 | un juge intelligent selon moi,
j'ai lu dans d'autres sources que le gars ne faisait pas commerce des films, ils ne les Ă©changeait pas non plus.
il a admis en avoir prété "quelques uns" à "2 ou 3 copains" et en avoir regardé parfois avec "des amis".
donc c'est vrai qu'il pirate, puisqu'il a des films qu'il a téléchargé (en plus de ceux qu'il a loué puis copiés) mais sans exagération et sans en tirer profit.
--EDIT--
je viens de lire l'article de TF1, et je constate que ce que j'ai dis avoir lu sur d'autres sites est repris chez TF1 mais aussi que l'ensemble du texte est copié et recopié sur plein plein plein de sites qui en parlent. le texte est identique sur presque toutes mes sources... | | |
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chris_hunter 1528 messages le Myrmidon | Re : [HS] 500 films téléchargé : relaxé par la justice FR | 12-03-05, 15:40 | apparemment ca n'en restera pas là .
je ne vois pas les majors laisser une jurisprudence telle que celle-ci...
500 films ca fait bcp je me demande si c'etait la copie d'un peu de tout ou si il y a une ligne directrice Ă sa collection?
moi je suis plutot anime et grands classiques.
| ------------------------------ Un temps.Un instant d'immortalité!
Achille. | | |
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Totoro 792 messages Dans un camphrier
| Re : [HS] 500 films téléchargé : relaxé par la justice FR | 12-03-05, 18:18 | Mais il est déjà jugé en appel !!
Donc si la cour de cassation suit l'avis des 2 précédant tribunaux, on va avoir une belle jurisprudence. Hein Zozio, c'est bien comme ça que ça marche ? | ------------------------------ Aruko, aruko, watashi wa genki... | | |
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warenbe non loggué | Re : [HS] 500 films tĂ©lĂ©chargĂ© : relaxĂ© par la justice FR | 12-03-05, 21:45 | he ben moi je dis pas que c'est un juge intelligent. du piratage reste du piratage
arrettons de jouer sur les mots et avouons le franchement on pirate et on devrait pas. c'est pas parce que les cd sont trop cher (pour la musique par exemple) que c'est la bonne excuse pour pirater. pareil pour les films...
bref si le gars avait ete condamné ça aurait ete bien fait pour lui
bien sur je ne souhaite pas que ça m'arrive | | |
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DeMi-LAiT 27 messages | Re : [HS] 500 films tĂ©lĂ©chargĂ© : relaxĂ© par la justice FR | 13-03-05, 01:34 | Moi ce que je capte pas, c'est que du moment ou l'on paye cette fameuse taxe sur sur la copie, ou est le probleme de copier ? | ------------------------------ A Tokyo jusqu'en août... | | |
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Ashtaka 646 messages | Re : [HS] 500 films tĂ©lĂ©chargĂ© : relaxĂ© par la justice FR | 13-03-05, 10:33 | c'est vrai qu'on sait que c'est illĂ©gal, mais vu que personne ne se met d'accord pour organiser une alternative lĂ©gale et intĂ©ressante c'est quand mĂȘme pas entiĂšrement de notre faute. La copie privĂ©e doit ĂȘtre appliquĂ© mĂȘme si ramener Ă internet la donne Ă changer. C'est un phĂ©nomĂšne de sociĂ©tĂ© et les lois doivent changer. C'est pas Ă la justice de faire ce boulot. | ------------------------------ CLOSE the world, txEn eht nepO | | |
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warenbof | Re : [HS] 500 films téléchargé : relaxé par la justice FR | 13-03-05, 11:16 | bha la taxe sur la copie j'ai pas trop pigé non lpus a quoi elle servait... a par a combler les sois disant pertes des majors ...
donc c'est vrai que vu qu'on la paye on a un certain droit sur la copie...
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Somnambule 462 messages Tengen Toppa !
| Re : [HS] 500 films téléchargé : relaxé par la justice FR | 14-03-05, 21:01 | La cours de cassation ne juge pas l'affaire elle verifie seulement si la loi a été bien appliqué ce qui est le cas ici.
Sinon ya encore la cours de cassation Europeene ... | ------------------------------ Suppose que tu rencontres un fou qui affirme qu'il est un poisson et que nous sommes tous des poissons. Vas-tu te disputer avec lui ? Vas-tu te déshabiller devant lui pour lui montrer que tu n'as pas de nageoires ? Vas-tu lui dire en face ce que tu penses ?" ... "Si tu ne lui disais que la vérité, que ce que tu penses vraiment de lui, ça voudrait dire que tu consens à avoir une discussion sérieuse avec un fou et que tu es toi-même fou. C'est exactement la même chose avec le monde qui nous entoure. Si tu t'obstinais à lui dire la vérité en face, ça voudrait dire que tu le prends au sérieux. Et prendre au sérieux quelque chose d'aussi peu sérieux, c'est perdre soi-même tout son sérieux. Moi, je dois mentir pour ne pas prendre au sérieux des fous et ne pas devenir moi-même fou."
Milan Kundera, Risibles Amours | | |
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